Déposée le 7 février 1992 par LA SURGELATION ALIMENTAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROSURGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est LA SURGELATION ALIMENTAIRE, domicilié(e) 7 à 11, rue de Verdun, 62200 BOULOGNE SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque PROSURGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA SURGELATION ALIMENTAIRE - 7 à 11, rue de Verdun, 62200 BOULOGNE SUR MER - France
SODEMA - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Produits de la pêche, coquillages, crustacés, poissons et mollusques comestibles, plats cuisinés à base ou contenant les produits précités, tous ces produits étant surgelés.Plats cuisinés à base ou contenant: produits de la pêche, coquillages, crustacés, poissons et mollusques comestibles, tous ces produits étant surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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